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Marques déposées par UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE CHARGEE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC) 33
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U
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U
UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE CHARGEE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC) 33, avenue du Maine, boîtes 45 et 46, 75755 Paris Cedex 15.

Numéro de dépôt :
1285350
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1994
U de UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE CHARGEE DE LA GESTION D\'UN SERVICE PUBLIC) 33

Présentation de la marque U

Déposée le 24 avril 1984 par UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE CHARGEE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC) 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE CHARGEE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC) 33, avenue du Maine, boîtes 45 et 46, 75755 Paris Cedex 15. - France.

La marque U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U est expirée depuis le 24 avril 1994.

UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE CHARGEE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC) 33 a également déposé les autres marques suivantes : MEDISOC , UCANSS 2483


UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE CHARGEE DE LA GESTION D'UN SERVICE PUBLIC) 33, avenue du Maine, boîtes 45 et 46, 75755 Paris Cedex 15. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Editions, publications, supports de formation professionnelle, documents d'informations.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.